CHATEAU LA COUSTEYRE
Présentation de la marque CHATEAU LA COUSTEYRE
Déposée le 24 juillet 1992 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHÂTEAU GISCOURSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA COUSTEYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA COUSTEYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA COUSTEYRE est expirée depuis le 24 juillet 2022.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHÂTEAU GISCOURS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2002 n°2223325 - Publication au BOPI 2002-06-19
Inscription le 14 septembre 2004 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°399385 - Publication au BOPI 2004-09-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2012 n°2497559 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-24